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저스티스 , 2008년, pp.189 - 221  
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賣買目的 土地에 發生한 事情의 變更과 契約의 效力
L'Etude sur le changement des circonstances nE dans la terre et la force obligatoire du contrat

정상현 
  • 초록

    Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une execution stricte aux contractants. Telle force obligatoire des contrats s'impose non seulement aux parties, mais aussi au juge et meme a la societe tout entiere. Pourtant, l'application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner certaines contractants et compromettre l'economie generale. Et les theories ou doctrines du droit civil qui imposent au debiteur une execution stricte de ses engagements peuvent se trouver en conflit avec la justice contractuelle, quelquefois. Un de ces exemples est la theorie de l'imprevision. Cette definition appelle certaines precisions qui nous permettront de circonscrire le domaine exact de l'imprevision. Cette theorie est ce que l'on peut exiger une telle execution lorsque des circonstances imprevues bouleversent les previsions de parties et entrainent, apres coup, une disproportion inattendue des prestations reciproques, d'etre susceptible une cause de ruine pour l'un des contractants et d'enrichissement pour l'autre.La theorie de l'imprevision tire son origine de en droit canon. Les canonistes du moyen age, qui condamnaient tout enrichissement de l'un des contractants aux depens de l'autre, comme contraire a la morale chretienne, ne devaient pas seulement considerer la lesion comtemporaine du contrat, mais aussi celle qui resultait de changements ulterieurs dans les circonstances. Cette theorie adoptee par les bartolistes de post-glossateur, puis par la doctrine italienne et allemande jusqu'au 13e siecles, et par quelques savants francais anciens, n'a pas ete retenu par les grands savants francais des 17e et 18e siecles. Malgre qu'elle devait au 19e siecles succomber devant le triomphe du principe de l'autonomie de la volonte, la renaissance de cette theorie a prevenu depuis la guerre de 1914 en Europe. Surtout les legislateurs de Allemagne ont permis la resolution du contrat etre cause par le changement des circonstances en 2002.En Coree, les vues des savants ont ete divise par la permission de la theorie de l'imprevision a la titre du principe generale dans le droit contractuel, mais la jurisprudence n'a jamais admis cela entierement. Les partisans de la theorie pretendent que la raison essentielle de la revision du contrat pour imprevision est dans le souci d'assurer le maintien de l'equite dans le contrat, et il est injuste de faire jouer sans modification un contrat devenu gravement desequilibre et qui realise l'enrichissement d'une partie au detriment de l'autre en dehors de toute prevision des contractants. Et ils recherchent le fondement legale de la theorie dans le principe de la confiance et la fidelite. Au contraire, les adversaires de la theorie de l'imprevision sur l'interpretation de la volonte des parties ont pu proposer une analyse diametralement opposee en disant que les parties n'ayant pas prevu de revision ni de resolution du contrat c'est qu'elles ont entendu courir les risque favorable ou defavorable, des variations economiques ou monetaires. La jurisprudence des tribunaux judiciaires n'admet jamais la theorie de l'imprevision entierement. Les tribunals permettent la resolution du contrat seulement, au cas du contrat de la garantie successive que cette somme de l'obligation n'est pas fixe. Alors, sur la theorie de l'imprevision, l'article 544-4 du projet de Code civil coreen en 2004 prescrit que "Si la conservation du contrat est evidemment injuste pour cause du marque changement des circonstances que le contractant ne pouvait pas prevoir a la conclusion du contrat ce temps-la, il peut demander la revision du contrat a l'autre partie selon les circonstances changees, et si la convention de la revision n'est pas conclu dans un delai propre entre contractants, il peut faire la resolution ou la resiliation du contrat".Je pretends que les parties doivent execu...


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